Voici les mentions légales du site web www.chwaya.com conformément à la loi française n° 2004-275 pour la Confiance dans l'Économie numérique.

Slim Majeldi
21 rue Jean Larrivé
69003 Lyon - France

Tél. : +33 4 27 02 40 36
E-mail : contact@chwaya.com

Marque commerciale : CHWAYA

Directeur de la publication : Slim Majeldi

N° SIRET : 522 085 976 00010
APE : 4789Z

Dispensé d'immatriculation en application de l'article L123-1-1 du code de commerce ou en application du V de l'article 19 de la loi n° 96-603 du 5 juillet 1996 relative au développement du commerce et de l'artisanat. TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

Le site internet www.chwaya.com est hébergé sur les serveurs de la société SARL OVH (140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France - Tél. : +33 8 20 32 03 63).

Données personnelles

CHWAYA est amené à recueillir des données à caractère personnel concernant ses clients lors de la création d’un compte et de la passation de commandes sur le site www.chwaya.com.

Ces informations sont destinées à CHWAYA, aux fins d’enregistrement et de traitement des commandes.

Si le client a choisi cette option, CHWAYA peut également être amenée à lui envoyer des newsletters.

Les informations recueillies sont conservées confidentiellement dans le respect de la loi et ne seront transmises à aucun tiers.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 06/01/1978, modifiée par la loi du 6 aout 2004, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de ses données personnelles. Contact : contact@chwaya.com ou à l’adresse suivante : CHWAYA, 21 rue Jean Larrivé, 69003 Lyon, France.

Cookies

CHWAYA peut également être amené à collecter des données par le biais de cookies. Le client peut à tout moment les désactiver en suivant les instructions fournies par son navigateur.

Informations légales

Le client dispose d’un droit de réclamation (plainte) auprès de la Cnil.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.

Nouveau compte S'inscrire